Ensemble valorisons
Vos délaissés fonciers

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VALORISER UN FONCIER, DE QUOI PARLONS-NOUS ?

  • Donner de la valeur environnementale et économique à un patrimoine foncier délaissé, en le réhabilitant
  • Devenir un réel acteur de la transition énergétique tout en percevant un loyer garanti sur le long terme
  • Faire profiter son territoire d’une énergie renouvelable avec un coût de production parmi les plus compétitifs sur le long terme

Quels bénéfices ?

PROPRIÉTAIRE
  • Loyer garanti sur le long terme
  • Possibilité de prise de participation au capital
  • Engagement et contribution à la politique locale de transition énergétique, et ce à partir d’ un hectare.
TERRITOIRE
  • Bénéficier d’une énergie locale décarbonée grâce à nos solutions d’autoconsommation collective, favorisons les circuits courts de l’énergie
  • Dynamiser les investissements locaux grâce aux différentes retombées opérationnelles, fiscales et réglementaires du projet

Comment ça marche ?

Etude de faisabilité
Contractualisation foncière

Analyse foncière, technique et financière
Elaboration d’une proposition commerciale
Contractualisation d’une promesse de bail

Développement du projet
Obtention des autorisations

Supervision de l’intégralité des études et représentation locale du projet
Dépôt du permis de construire et sécurisation du raccordement
Obtention de l’intégralité des autorisations purgées de tous recours (Prêt à construire)
Signature du bail

Sécurisation des contrats et structuration financière

Sélection des prestataires de construction
Structuration du financement
(dette bancaire / financement participatif / ouverture au capital...)

Pilotage chantier, construction et mise en service

Maîtrise d’œuvre
Suivi du raccordement
Représentation locale

Exploitation, maintenance et démantèlement

Gestion et opération à distance en temps réel
Interventions rapides par des équipes locales
Disponibilité durant toute la durée d’exploitation
Démantèlement et recyclage en fin de bail

Foire aux questions

PROPRIÉTAIRE

Les propriétaires doivent-ils entretenir le terrain ?

Non, l’entretien est pris en charge par SMEG Renouvelables

 

Les revenus sont-ils actualisés ?

Oui, les revenus sont actualisés tous les ans selon une formule proposée par la CRE (Commission de régulation de l’Energie)

 

Qui prend en charge la taxe foncière ?

La taxe foncière est prise en charge par SMEG Renouvelables durant la durée du bail

TERRITOIRE

Les projets en ZAENR (Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables) doivent-ils faire l’objet de mises en concurrence ?

Seuls les projets situés sur des propriétés du domaine public doivent faire l’objet de mises en concurrence

 

Quel-est le devenir des installations en fin de bail ?

En fin de bail, SMEG renouvelables assure le démantèlement sans frais ou peut proposer de prolonger le bail en renouvelant les installations

 

Comment l’insertion paysagère des projets est-elle prise en compte ?

Nous travaillons avec des architectes experts en insertion paysagère afin de supprimer ou limiter les impacts paysagers (plantation de haie, aménagements complémentaires…)